2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

  • Cote :

    2286W

  • Date :

    1910-2011

  • Institution ou personne ayant produit les documents : Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
  • Modalités d'entrée :

    Dates d'entrée : 21/04/2011

    Modalités d'entrée : Versement

  • Histoire de la conservation :

    Indication institutionnelle

    Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

  • Description physique :

    Importance matérielle : 13.3 ml

    Importance matérielle : 113 articles