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Archives communales déposées : CORNOD

  • Cote :

    5E648/

  • Date :

    1588-1906

  • Présentation détaillée :

    L'inventaire est consultable en salle de lecture.

  • Institution ou personne ayant produit les documents : Service versant : communesService producteur : communes
  • Modalités d'entrée :

    Dates d'entrée : 14/09/2010

    Modalités d'entrée : Dépôt

  • Modalités de sélection des documents :

    Dates de prise en charge : 02/02/2012

  • Description physique :

    Importance matérielle : 0.15 ml

    Importance matérielle : 19 articles