Aménagement des bois appartenant aux communautés de Vincelles, Rotalier, Verges, Gevingey, procès-verbaux de la visite et de la reconnaissance des bois des communautés de Graveleuse, Bletterans, Villevieux et Larnaud, Loysia, Rabeur, Poligny, Sellières, Baume, Crançot, Mirebel, Bersaillin, Arlay, Messia-lez-Chambéria, Légna, Chavéria.

  • Cote :

    Cp1093

  • Date :

    1730-1733

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1733

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation