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Maréchaussée de Lons-le-Saunier

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Maréchaussée de Lons-le-Saunier

Cote/Cotes extrêmes

14B

Modalités d'entrées

Séquestre Révolutionnaire

Présentation du contenu

Présentation très sommaire

Le fonds de la maréchaussée de Lons-le-Saunier ne comprend que 9 liasses (1680-1789), cotées 114 Bp et une liasse 96 B 1.

 

Voir la brève présentation en format texte.

Conditions d'accès

Communicabilité
  • 114 Bp.-  Inventaire sommaire manuscrit ne donnant pas le contenu des liasses, lui-même non classé ; l'inventaire est consultable en salle de lecture mais le fonds n'est lui-même pas communicable.

 

  • 96 Bp 1.- Liasse non classée, non inventoriée, non communicable.