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Syndicat des travaux des chemins communaux et de la digue rive gauche de la Loue

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Cote/Cotes extrêmes

5E36/

Date

1863-1949

Importance matérielle

0.1 ml

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 25/04/2008

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

es archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 26/05/2008

Mots clés collectivités

syndicat des travaux des chemins communaux de la digue rive gauche de la Loue

Commission syndicale pour les réparations du chemin des communaux. - Délibérations, 13 mars 1863 - 8 décembre 1866. Travaux de rétablissement des digues et consolidation des berges rive gauche : délibérations, 20 mars 1867 - 20 décembre 1889 ; 10 février 1890 - 4 août 1917 (deux cahiers).

Cote/Cotes extrêmes

5E36/1

Date

1863-1917

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1917

Mots clés lieux

Parcey, commune