Syndicat des travaux des chemins communaux et de la digue rive gauche de la Loue

Syndicat des travaux des chemins communaux et de la digue rive gauche de la Loue

Cote/Cotes extrêmes

5E36/

Date

1863-1949

Importance matérielle

0.1 ml

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 25/04/2008

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

es archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 26/05/2008