Les archives anciennes de Poligny sont entrées en deux transferts aux Archives départementales du Jura :

• Dépôt en 1948 par délibération municipale d'une partie du fonds ancien, soit 180 liasses et registres récolés sommairement et cotés 5 E 27.
• Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+ (cf. mode de classement ci-dessous) et pour préservation matérielle des documents.

Dans le cadre d'un programme Leader+ embrassant des actions de protection et de valorisation relatives aux bibliothèques et aux archives des communes d'Arbois, Poligny et Salins, la partie des archives communales anciennes de Poligny qui n'avaient pas étédéposées en 1948 aux Archives départementales du Jura l'ont été en 2007 et la mise en ordre complète des registres et documents sériels des deux parties du fonds anciens (types : comptes de receveurs annuels) a été effectuée par Monsieur Ludovic Mercier, vacataire historien recruté à cet effet et travaillant sous le contrôle de la direction des Archives du Jura.

Ce travail a débouché sur un répertoire numérique détaillé de ces documents et à une première cotation dans l'ordre réglementaire du cadre de classement des archives communales ; toutefois, en raison de la présence de ces deux dépôts successifs, outre un dépôt complémentaire de registres importants en 2006 laissés en arrière en 2003 parmi les archives modernes de Poligny, et dans l'attente du classement du fonds entier, nous avons respecté la double provenance temporelle des documents par un système de cotation différencié entre ces deux parties. Les documents issus du dépôt de 1948 portent une cote du type 5Ep 27/1 alors que les documents issus du transfert de 2007 ont une cote du type 5Ep 27/01. Néanmoins, les cotes se suivent dans un ordre numérique unique, qu'elles relèvent du premier ou du second dépôt. N'ont pas été traités à ce jour les actes et liasses de documents non sériels déposés vers 1950 et 2003. La cotation actuelle des documents répertoriés est donc doublement provisoire.

Il demeure que la partie traitée correspond à plus de 50% du volume total du fonds ancien de Poligny. Parallèlement, et toujours dans le cadre du programme Leader+, les registres paroissiaux de Poligny antérieurs à 1790, comme ceux d'Arbois et Salins, ont été numérisés dès 2007.

Les documents répertoriés dans l'inventaire de Monsieur Mercier sont communicables, sauf mention expresse de documents détériorés. la partie non encore classée, non répertoriée, n'est en revanche pas communicable ; pour toute demande à leur égard, il faut s'adresser par la présidence de salle à la direction des Archives départementales du Jura.

• Ludovic Mercier, Archives communales de Poligny antérieures à 1790 (fonds 5 E 27). Répertoire numérique provisoire, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007, 28 p. ; consultable sur le présent site en version textuelle (accès à l'inventaire) et, en salle de lecture des Archives du Jura, en format papier.