Travaux aux chemins de grande communication N°12 d'Orchamps à Taxenne et prolongement à Brésilley (dossier avec plans), 1856-1911 ; N°15 d'Orchamps à Thervay et d'Orchamps à Pointre (dossier avec plans), 1845-1865 ; N°37 d'Orchamps à Lavans-les-Dole et prolongement à Auxonne, 1855-1898 ; N°224 de la Bretenière à Orchamps, 1903 et 1910. Déblaiement des neiges, 1902.

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Présentation du contenu

Travaux : voir 5 E 404/36*.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/123

Date

1845-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux