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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Organisation, tableaux des citoyens mobilisables et états des radiations et mutations, 1830-1850. Listes, relevés par rang d'âge et contrôles nominatifs, sans date et 1848-1870. Armement.- Réparation, 1831.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/64

Date

1830-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune