Restauration du bâtiment d'école, 1844. Travaux aux salles d'école et au logement du personnel enseignant (dossiers avec plan), 1874-1902 (voir aussi 5 E 404/103). Bail d'un logement pour servir d'école, 1915.

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics. (série M)

Edifices à usage d'établissements d'enseignement de sciences et d'arts

Restauration du bâtiment d'école, 1844. Travaux aux salles d'école et au logement du personnel enseignant (dossiers avec plan), 1874-1902 (voir aussi 5 E 404/103). Bail d'un logement pour servir d'école, 1915.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/107

Date

1874-1915

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune

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