Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Maison commune.- Acquisition, 1832-1835. Travaux aux édifices communaux : école, salles de mairie et du conseil municipal, des fêtes, logement du personnel enseignant, dépôt des pompiers, maison du garde du pont et à la fontaine (dossiers avec deux plans), 1842-1899. Halles.- Construction, 1838. Caserne de gendarmerie.- Obligation de travaux au logement des gendarmes, 1831. Pompes à incendie.- Acquisition, 1865 ; entretien, 1898-1899. Assurances des bâtiments, 1832-1906.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/103

Date

1831-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux