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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Cote/Cotes extrêmes

5E404/31-34

20 pluviôse an III - 25 février 1838.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/31

Date

1793-1838

Présentation du contenu

 Contient des arrêtés, conscriptions et déclarations de domicile, an II-1838.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

contient des arrêtés, conscriptions et déclarations de domicile, an II-1838

Mots clés lieux

Orchamps, commune