Demandes de cartes d'anciens combattants, principalement de la guerre 1914-1918 (1918-1980).

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Cote/Cotes extrêmes

1991W

Date

1918-1980

Importance matérielle

2.3 ml

23 articles

Origine

Service versant : Office départemental des anciens combattants

Service producteur : Office départemental des anciens combattants

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/06/2005

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/06/2005

Mode de classement

Classement des dossiers

Ordre alphabétique des patronymes des personnes.

PA à PER.

Cote/Cotes extrêmes

1991W13

Date

1918-1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (50 ans après cloture de chaque dossier ; communicable au dossier (ok pour guerre 14-18, vérifier conflits postérieurs))

Mots clés matières