Archives communales déposées de Montrond

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Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Présentation du contenu

Atlas des bois communaux, 1859 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 3.

Chasse.- Location : procès-verbaux d'adjudication, 1844 et 1858. Réglementation : délibération, 1935. Organisation des battues, 1933.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/100

Date

1844-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux