{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 et DM2

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Direction des services sociaux.

Déplier tous les niveaux

Direction des services sociaux.

Cote/Cotes extrêmes

2406W

Date

1955-1989

Importance matérielle

11.8 ml

105 articles

Origine

Service versant : Direction des services sociaux.

Service producteur : Direction des services sociaux.

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 27/03/2014

Modalités d'entrée : Versement

GENERALITES

Budgets

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 et DM2

Cote/Cotes extrêmes

2406W8

Date

1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1981

Mots clés matières

FINANCES DEPARTEMENTALES

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