Archives communales déposées de Salins

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Cote/Cotes extrêmes

5E641/

Date

1371-1794

Importance matérielle

50.8 ml

1245 articles

Modalités d'entrées

Dépôt, par délibération communale, les 17 et 18 décembre 2003.

Mode de classement

Dans le cadre d'un programme Leader+ embrassant des actions de protection et de valorisation relatives aux bibliothèques et aux archives des communes d'Arbois, Poligny et Salins, les archives communales anciennes de Salins ont été déposées aux Archives départementales du Jura en 2004 et la mise en ordre complète des registres et documents sériels de ce fonds (types : comptes de receveurs annuels) a été effectuée par Monsieur Ludovic Mercier, vacataire historien recruté à cet effet et travaillant sous le contrôle de la direction des Archives du Jura.

Ce travail a débouché sur un répertoire numérique détaillé de ces documents et à une première cotation dans l'ordre réglementaire du cadre de classement des archives communales. Bien que n'aient pas été traités à ce jour les actes et liasses de documents non sériels déposés en 2004, plus d ela moitié du fonds est désormais accessible, soit 35 mètres environ sur les 70 que compte le fonds. La cotation actuelle des documents répertoriés est provisoire.

Parallèlement, et toujours dans le cadre du programme Leader+, les registres paroissiaux des paroisses de Salins antérieurs à 1790, comme ceux d'Arbois et Poligny, ont été numérisés dès 2007.

Conditions d'accès

Les documents classés par M. mercier sont communicables, sauf documents dégradés ; les autres documents, non classés, ne sont pas communicables.

Autre instrument de recherche

Inventaire
  • Ludovic Mercier, Archives communales de Salins antérieures à 1790 (fonds 5 E 641). Répertoire numérique provisoire, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007, 53 p. ; consultable sur le présent site en version textuelle (accès à l'inventaire) et sous format xml-ead (en cours de structuration) et, en salle de lecture des Archives du Jura, en format papier.

Livre de réceptions d'habitants de la ville de Salins.

Cote/Cotes extrêmes

5E641/281

Date

1589-1790

Caractéristiques physiques

Registre

Présentation du contenu

Répertoire alphabétique et chronologique de réception des nouveaux habitants en la ville de Salins faisant état des réceptions de 1589 - 1790 ; une mention en tête de l'ouvrage signale que ce livre a été débuté par Antoine Bonzon, secrétaire de la ville de Salins en 1710. Le registre des mandements 5 E 641/967* renseigne aussi sur les réceptions d'habitants du 15 mai 1625 au 17 décembre 1637, comme le compte des cents et rentes 5 E 641/993 indique la recette des deniers émanant de la réception des nouveaux habitants.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux