Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Archives postérieures à 1790

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5E622/102

Date

1874-1934

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rixouse (La), commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.