Liste des électeurs au tribunal de commerce de Dole.

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Archives communales déposées : SERGENAUX

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Archives communales déposées : SERGENAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E553/

Date

1793-1955

Importance matérielle

36 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/09/2011

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections socio-professionnelles

Liste des électeurs au tribunal de commerce de Dole.

Cote/Cotes extrêmes

5E553/19

Date

1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sergenaux, commune

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