Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1835-1872 ; délibérations, 1921-1941 ; réclamations, 1881-1932.- Exploitation : marché, 1834 ; frais, 1936-1942 ; autorisation sans les formalités d'adjudication, 1855 et 1871 ; poursuites par suite de dommages, 1885. Vente : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication, 1898.

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Archives communales déposées : REVIGNY

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Archives communales déposées : REVIGNY

Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Coupes affouagères.- Fixation de valeur et attribution, 1835-1872 ; délibérations, 1921-1941 ; réclamations, 1881-1932.- Exploitation : marché, 1834 ; frais, 1936-1942 ; autorisation sans les formalités d'adjudication, 1855 et 1871 ; poursuites par suite de dommages, 1885. Vente : cahier des charges et procès-verbal d'adjudication, 1898.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/91

Date

1834-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Revigny, commune