5E403/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
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Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Règlements de police municipale, 1839 et 1853 à la fin du registre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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