Archives communales déposées : NANCE

  • Cote :

    5E369/

  • Date :

    Entre le 1er janvier 1681 et le 31 décembre 1792

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Nance a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.