Archives communales déposées : MONT-SUR-MONNET

Archives communales déposées : MONT-SUR-MONNET

Cote/Cotes extrêmes

5E359/

Date

1677-1914

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mont-sur-Monnet a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.