Archives communales déposées : LOMBARD

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Cote/Cotes extrêmes

5E334/

Date

1696-1970

Importance matérielle

1.8 ml

57 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lombard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales en 1984, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

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Recensement : listes, 1831-1849 ; tableau, 1868. Elections : procès-verbal d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1831-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment, 1834-1848. Relevé nominatif par rang d'âge des bulletins individuels des citoyens, inscrits au registre matricule de la garde nationale, 1832-1850. Contrôles, 1832 et 1870. Bulletins individuels, 1832. Extraits en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables, 1848. Armement : contrôle, 1833 : nomination d'officiers ou sous-officiers chargés du service de l'armement, 1836 : feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1840, 1846 et 1849 ; réintégration, 1852-1854. Liste des gardes nationaux de la commune de Lombard qui ont voté à Sellières pour l'élection du chef de bataillon et porte-drapeau : tableau des officiers, sous-officiers, caporaux et gardes-nationaux appelés à former le conseil de discipline du bataillon cantonal de Sellières, 1848 ; état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal, 1834 ; correspondance, 1832-1853. Bulletins individuels d'anciens militaires, 1860.

Cote/Cotes extrêmes

5E334/23

Date

1831-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux