Amodiation à la commune de l'île du Pic à poc et des alluvions de la morte, 1888-1889 ; des alluvions de la rive droite du Doubs, 1902.

  • Cote :

    5E317/78

  • Date :

    1888-1902

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés