Archives communales déposées : PESEUX

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Cote/Cotes extrêmes

5E317/

Date

1737-1981

Importance matérielle

1.75 ml

120 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune de Peseux a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en plusieurs étapes. Un premier dépôt important, et dépassant le cadre légal centenaire, est intervenu le 13 juin 1984, des compléments ont été réalisés en 2000, 2007 et 2012.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

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Existence et lieu de conservation des originaux

Des sources complémentaires sont disponibles aux Archives départementales dans deux fonds de syndicats, le Syndicat des coursières de Peseux (5 E 623) et le Syndicat pour la construction de nouvelles coursières à Peseux (5 E 650), ainsi que dans les versements des services administratifs du département et de la Préfecture. On en trouve plus particulièrement dans la série M (administration générale, élections, agriculture, forêt&), la série S (travaux publics), la sous-série 1 T (enseignement), la sous-série 2 O qui concerne l'administration communale en général et la sous-série 3 O relative à la voirie.

Procès entre la commune et un amodiataire.

Cote/Cotes extrêmes

5E317/80

Date

1892-1895

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux