Archives communales déposées : MAUFFANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E290/

Date

1800-1822

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mauffans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : mariages an IV-1822.

Cote/Cotes extrêmes

5E290/2

Date

1795-1822

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières