Registre de délibérations de l'association syndicale.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Association syndicale pour l'assainissement des champs Poitins, Croix Cugnot et les Soulènes

Registre de délibérations de l'association syndicale.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p211

Date

1870-1906

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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