Archives communales déposées : OFFLANGES

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Cote/Cotes extrêmes

5E210/

Date

1626-1977

Importance matérielle

3.3 ml

183 articles

Modalités d'entrées

Le fonds d'archives centenaires de la commune d'Offlanges a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu en 1983, un second a été réalisé en 2004.

Présentation du contenu

Le fonds ancien (avant 1789) est lacunaire et se compose principalement des registres paroissiaux, de l'arpentement et de documents sur la gestion forestière. Le fonds moderne (après 1789), quant à lui, est intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. Pour cette partie, on retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population de 1866 à 1926, une grande partie des procès-verbaux d'élections et des budgets. Parmi les documents déposés se sont trouvés des papiers de moins de 100 ans, qui expliquent la date bien postérieure à 1915 comme terme à ce présent fonds.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Présentation du contenu

Plan général des bois communaux, 1827 : voir à la fin de l'atlas cadastral 5 E 210/plan 2.

Cote/Cotes extrêmes

5E210/121-125

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1836-1898. Etats nominatifs des bûcherons et traitement, 1929-1946. Procès-verbaux de dénombrement, 1874 et 1945-1946.

Cote/Cotes extrêmes

5E210/125

Date

1836-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux