Archives communales déposées : OUNANS

Archives communales déposées : OUNANS

Cote/Cotes extrêmes

5E198/

Date

1614-1791

Importance matérielle

2 ml

11 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Ounans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.