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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Peintre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les cahiers ne se suivent pas dans l'ordre chronologique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Mots clés lieux
Mots clés matières
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