Archives communales déposées : NOZEROY

  • Cote :

    5E204/

  • Date :

    1507-1963

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds de la commune de Nozeroy a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Mode de classement des documents :

    Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    Inventaire en pdf

    Voir l'inventaire

  • Description physique :

    Importance matérielle : 1.9 ml

    Importance matérielle : 97 articles