Archives communales déposées : VIEILLE-LOYE (LA )

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Cote/Cotes extrêmes

5E175/

Date

1700-1959

Importance matérielle

1.5 ml

6 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Vieille-Loye a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E175/1-6

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E175/4

Date

Entre le 1er février 1765 et le 31 décembre 1777

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières