Délimitation de communaux.- Projet (délibération) et procès-verbal, 1863. Bornage des digues et terrains communaux : procès-verbal et état des frais, 1875. Délimitation lieu-dit Ciel de l'Hérault entre les communes de Parcey et de Gevry.- Projet : délibération, 1882. Délimitations et bornage de terrain entre la commune et des particuliers : procès-verbal et correspondance, 1885 ; plan, 1901.

Archives communales déposées : PARCEY

Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaires en pdf

Voir l'inventaire du fonds ancien

Voir l'inventaire du fonds moderne

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Biens communaux

Délimitation de communaux.- Projet (délibération) et procès-verbal, 1863. Bornage des digues et terrains communaux : procès-verbal et état des frais, 1875. Délimitation lieu-dit Ciel de l'Hérault entre les communes de Parcey et de Gevry.- Projet : délibération, 1882. Délimitations et bornage de terrain entre la commune et des particuliers : procès-verbal et correspondance, 1885 ; plan, 1901.

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p88

Date

1863-1901

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Parcey, commune