Délimitation de terrains entre la commune et des particuliers, 1817-1818, 1834, 1836 et 1894. Plan des communaux de Longwy et des sections de Moussières, Hôtelans et Jousserots, 1833 voir 5 E (plan) 149/3. Plan du fond en nature de parcours "Le Glairon" appartenant à la commune, 1849. Section "Petite Isle d'Asnans".

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Biens communaux

Délimitation de terrains entre la commune et des particuliers, 1817-1818, 1834, 1836 et 1894. Plan des communaux de Longwy et des sections de Moussières, Hôtelans et Jousserots, 1833 voir 5 E (plan) 149/3. Plan du fond en nature de parcours "Le Glairon" appartenant à la commune, 1849. Section "Petite Isle d'Asnans". - Délimitation et bornage, 1854.

Cote/Cotes extrêmes

5E149/100

Date

1817-1894

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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