Biens.- Aliénation d'une maison incendiée, 1855 et vente de l'emplacement, 1856. Amodiations de biens ruraux, 1852 et 1875.

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Bureau de bienfaisance

Biens.- Aliénation d'une maison incendiée, 1855 et vente de l'emplacement, 1856. Amodiations de biens ruraux, 1852 et 1875.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/107

Date

1852-1875

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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