Adjudications différentes concernant les chemins, biens et bois communaux.

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Actes de l'administration municipale

Adjudications différentes concernant les chemins, biens et bois communaux.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/11

Date

1883-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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