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Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

Archives postérieures à 1790

Biens communaux.- Terres, bois, eaux. (série N)

Bois

• Délimitation : délibérations, ordonnance royale, correspondance, plans.

• Aménagement : délibérations, décret présidentiel, projets de l'administration forestière, correspondance, plans.

• Chemins de vidange.- Réparation : correspondance.

• Coupes ordinaires : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, correspondace, baux des ventes.

• Coupes extraordinaires : délibérations, arrêtés préfectoraux, listes nominatives servant à la répartition des lots, correspondance.

• Chablis et bois mort et dépérissant : délibérations, procès-verbaux de reconnaissance, correspondance.

• Produits accidentels : procès-verbaux d'adjudication.

• Reboisement : délibération, correspondance.

• Délits forestiers et pastoraux, servitudes.- Réquisition des bois : tableau des citoyens concernés (an VII). Droit de passage : délibérations, rapports d'inspection, correspondance (1827-1893). Construction à distance prohibée : autorisation de construire un four à chaux (1839).

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Bois