Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E73/

Date

1499-2001

Importance matérielle

1.8 ml

108 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2012

Autre instrument de recherche

Mots clés lieux

Administration du culte. Protestation des habitants contre l'enlèvement des objets du culte (an II). Inventaire des objets du culte (an III). Pétition des habitants pour le libre exercice du culte (an III). Réclamation pour le traitement du vicaire (1821). Organisation de la Fête-Dieu : courrier de la sous-préfecture de Saint-Claude (1831). Interdiction de quêtes par le sous-préfet (1835). Legs de Mlle Verguet (1852). Déclaration de célébration des offices religieux (1907).

Cote/Cotes extrêmes

5E73/177

Date

1793-1907

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux