Garde nationale.- Listes et tableaux de recensement des mobilisables, feuilles d'appel, contrôle général de la réserve (1836-1868) ; procès-verbaux d'élection, de reconnaissance et de prestation de serment (1840-1870) ; arrêtés et décrets de mobilisation, nominations, correspondance (an IV-1848).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ARINTHOD

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Archives communales déposées : ARINTHOD

Cote/Cotes extrêmes

5E75/

Date

1277-2000

Importance matérielle

6 ml

267 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/06/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire du fonds en format textuel : J.-L. Vauchez, R. janssoone (P; Guyard, dir.), Fonds communal d'Arinthod, répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2012, dactyl., 20 pages (accès à l'inventaire)

Mots clés lieux

Arinthod, commune

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale et sapeurs-pompiers