Archives communales déposées : SAINT-MAUR

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Cote/Cotes extrêmes

5E64/

Date

1619-1975

Importance matérielle

3.3 ml

151 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Maur a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du Code du Patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes, un premier dépôt est intervenu le 12 novembre 1979, un second le 10 mai 2005.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le fonds est assez intéressant d'un point de vue quantitatif et qualitatif et permet de mieux appréhender l'histoire de la commune. En effet, on y retrouve l'ensemble des registres de délibérations, les recensements de population, les budgets et des dossiers sur les bois et la voirie.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Présentation du contenu

Renvoi au 5 E 64/24 ; état de sections, sans date (1791).

Evaluation des propriétés non bâties et bâties et tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Conliège, sans date (début XIXème siècle).

Cote/Cotes extrêmes

5E64/52

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux