Archives communales déposées : NEY

Archives communales déposées : NEY

Cote/Cotes extrêmes

5E66/

Date

1718-1984

Importance matérielle

3 ml

1 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Ney a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.