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Archives communales déposées : SAMPANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers, caporaux et tambour, 1830-1848 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1831-1848. Formation du conseil de discipline et nomination de rapporteur, 1831-1832. Citoyens mobilisables : listes nominatives, 1848. Recensement et contrôles : listes nominatives, 1831-1868.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/81

Date

1830-1868

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune