Emprunt fait par la commune, 1863. Achat et ventes de rentes, 1790-1902. Rôles de la taxe sur les chiens, 1890 et 1905. Amodiation du poids public, 1904. Souscription et dépenses pour célébration de la fête nationale du 14 juillet, 1880. Dépenses par suite d'épidémie, 1855.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Emprunt fait par la commune, 1863. Achat et ventes de rentes, 1790-1902. Rôles de la taxe sur les chiens, 1890 et 1905. Amodiation du poids public, 1904. Souscription et dépenses pour célébration de la fête nationale du 14 juillet, 1880. Dépenses par suite d'épidémie, 1855.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/124

Date

1790-1905

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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