Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances 1793-1812 ; mariages 1793-an VI, an IX-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; décès 1793-1812.

Cote/Cotes extrêmes

3E/5621

Date

1793-1812

Présentation du contenu

Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Nozeroy. Les actes de mariage de l'an V sont reliés après les actes de naissances de l'an V. Les actes de décès de l'an V sont reliés après les actes de mariage de l'an V , les actes de décès de l'an VII sont reliés après les actes de mariage de l'an VI.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux