Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mots clés matières

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Cote/Cotes extrêmes

3E/2034

Date

1793-1811

Présentation du contenu

Manquent : les actes de naissances et de mariage pour la période an IV-an X et de 1812 ; les publications de mariage pour la période an III-an X, de 1810 et 1812 ; les actes de décès pour la période an IV-an X, de 1810 et 1812. Pour les actes de mariage de l'an VII et l'an VIII, voir éventuellement au chef-lieu de canton, Mignovillard.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux