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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Modalités d'entrée : Versement
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Notes
Manquent les actes de naissances pour l'an IX et l'an X, les publications de mariage pour la période an IV-an X et pour 1812, les actes de mariage de l'an II et de la période an IX-an X, les actes de décès pour l'an IX e l'an X. Pas d'actes de mariage pour l'an VII et l'an VIII : voir au chef-lieu de canton, Nozeroy.
Mots clés lieux
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