Tableaux de recensement des classes de 1823 - 1899. Tableau de recensement des hommes appartenant aux classes de 1855 - 1866 appelés à faire partie de l'armée territoriale. Certificat de présence militaire de 1812 - 1815, délivré en 1852. Demande faite par le soldat MALESSARD Auguste-Séraphin pour être autorisé à aller travailler à Bourg, 1866. Demande de permission de mariage du soldat BLANC Sévère, 1864. Correspondance, 1846

Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Recrutement

Tableaux de recensement des classes de 1823 - 1899. Tableau de recensement des hommes appartenant aux classes de 1855 - 1866 appelés à faire partie de l'armée territoriale. Certificat de présence militaire de 1812 - 1815, délivré en 1852. Demande faite par le soldat MALESSARD Auguste-Séraphin pour être autorisé à aller travailler à Bourg, 1866. Demande de permission de mariage du soldat BLANC Sévère, 1864. Correspondance, 1846 - 1887.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/33

Date

1812-1899

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune