Listes de recensement, 1840 et s. d. . Tableau de recensement, 1868. Listes des gardes nationaux, s. d. . Contrôle, 1832. Bulletins individuels, 1832. Procès-verbaux d'éléction d'officiers, sous-officicers et caporaux, 1831 et 1840.Relevés nominatifs par rang d'âge, 1832 - 1849. Extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Armement : réparation et entretien, 1831, 1844 et 1851

Aide à la recherche

Archives communales déposées : LOUVENNE.

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Archives communales déposées : LOUVENNE.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/

Date

1598-1919

Importance matérielle

2.65 ml

67 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Louvenne a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Listes de recensement, 1840 et s. d. . Tableau de recensement, 1868. Listes des gardes nationaux, s. d. . Contrôle, 1832. Bulletins individuels, 1832. Procès-verbaux d'éléction d'officiers, sous-officicers et caporaux, 1831 et 1840.Relevés nominatifs par rang d'âge, 1832 - 1849. Extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Armement : réparation et entretien, 1831, 1844 et 1851 - 1854.

Cote/Cotes extrêmes

5E580/35

Date

1831-1854

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Louvenne, commune