Baux, 1684-1743. Amodiation d'un pré du Caruge, pour trois ans, à Claude Janod le Viel, Gabriel Point et consorts, 19 mars 1702 ; autres amodiations faites à Anatoile et Cile Tabey, 24 février 1686 et 30 avril 1673. Bail à ferme pour neuf ans, d'une terre des Cautaines ou Saugier, fait à Etienne Boussod et Jean Claude Verguet de Vernantois, 11 août 1726.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/51

Date

1673-1743

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux