Rivière de Sorne : creusage et déblaiement du lit de la rivière dans la portion qui répond au fond de la commune, lieudit au Carouge, an VIII. Usine Jobard : procès-verbal de récolement, rapport de l'ingénieur ordinaire, 1865. Procès-verbal de récolement, reconstruction d'un mur de soutènement par Pierre Aimé, 1866. Réglementation de l'usine Verguet, 1870. Reconstruction d'un mur par Célestin Jobard, 1878

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VERNANTOIS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/122

Date

1799-1878

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux